Protection sociale

Protection sociale

Les soins à l’étranger des assurés sociaux - Revue de dépenses 2016

L. Caussat et V. Martin Saint-Léon (Igas) – L. Vachey (IGF)

Appui à l’organisation du transfert du contentieux des TASS,TCI et CDAS vers…

S. Fourcade et V. Reymond (Igas) ; N. Combot, T. Miloua et L. Pecaut-Rivolier (IGSJ)

Evolutions de l’assiette et des modalités de calcul et de recouvrement des…

N. Bondonneau (Igas) ; A. Jevakhoff et C. Herody (IGF) ; avec le concours de S. Grobon, administrateur INSEE en stage à l'Igas

Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans…

D. Corlay, D. Imbaud et A. Pascal (Igas) – D. Riffard (CGAAER)

Evaluation de la COG 2012-2015 du Régime Social des Indépendants (RSI)

A. Bruant-Bisson, A. Coury, M. Daudé et L-C. Viossat (Igas)

Contribution au rapport au Parlement sur les aides fiscales et sociales à l…

A. Bruant-Bisson et M. Daudé (Igas)

La politique immobilière des organismes de sécurité sociale

T. Leconte et Y. Rabineau, avec l’appui de S .Gougeon, stagiaire (Igas) – L. Vachey, C. Leca, M. Magnien (IGF)

La régulation du secteur des dispositifs médicaux

P. Lesteven et F. Simon-Delavelle (Igas), F. Auvigne, C. Witchitz et E. Peyrat (IGF)

La couverture sociale des jeunes (16-29 ans) en fonction des risques

M. Elbaum, B. Ferras, J-M. Palach (Igas)

La protection sociale des jeunes de 16 à 29 ans : rapport 2015 de l’Inspection…

Le rapport 2015 de l’Igas, remis au Président de la République, au Parlement et au Gouvernement, est consacré à la protection…

L’accès gratuit et confidentiel à la contraception pour les mineures

S. Dupays, C. Hesse et B. Vincent (Igas)

La Caisse des Français de l’étranger : son activité et les conditions de son…

L. Caillot et H. Mauss (Igas) – N. Coppinger et C. Herody (IGF) – avec la participation de T. Grosse (stagiaire Igas) et E…

Faisabilité d’une trimestrialisation des ressources prises en compte dans le…

N. Amar et D. Eyssartier (Igas), J. Friggit et P. Tardivon (CGEDD)

Evaluation de la COG 2011-2014 de la CNIEG (Caisse Nationale des Industries…

M. Duraffourg, D. Eyssartier, N. Kanhonou (Igas)

La situation sociale des vendeurs-colporteurs de presse et porteurs de presse

A. Kiour (Igas), S. Clément-Cuzin et E. Hamelin (IGAC)