2013
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Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres…
Françoise Schaetzel, Jean-Jacques Tregoat (Igas)
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Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d’inspection…
Françoise Schaetzel, Jean-Jacques Tregoat (Igas)
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Le contrat de sécurisation professionnelle : Premier bilan d'un dispositif…
Philippe Dole (Igas)
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Le financement de l'insertion par l'activité économique
Stéphanie Fillion et Michaël Danon (Igas) - Hélène Pelosse, Vincent Claudon, avec le concours d'Elsa Colonna D'Istria (IGF)
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Evaluation du régime de l'auto-entrepreneur
Philippe Laffon et Dorothée Imbaud (Igas) - Pierre Deprost (IGF)
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Le service public de l'orientation (SPO) : état des lieux et perspectives dans…
Laurent Caillot (Igas) - Hélène Bernard et Jean-François Cervel , Inspection générale de l’administration de l’éducation…
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Rapport sur l'admission au séjour des étrangers malades
Dr. François Chièze (Igas) - Olivier Diederichs, Marc Vernhes, Renaud Fournalès (IGA)
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Rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil…
Brigitte Gresy et Philippe Georges (Igas)
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La fiscalité spécifique applicable aux produits de santé et à l'industrie qui…
Michel Duraffourg, Simon Vanackere (Igas) - Christophe Baulinet (IGF)
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Le contrat d'objectifs et de performance de l'Agence de biomédecine :…
Pierre Aballea, Hervé Leost, Juliette Roger (Igas)
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L'accompagnement des élèves en situation de handicap
Fadela Amara et Huguette Vigneron- Meleder (Igas) - Martine Caraglio , Inspection générale de l'administration de l'éducation…
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Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion (COG)…
Anne Auburtin, Carole Lepine et Philippe Coste (Igas) - Jean-François Jouffray et Jean-Paul Le Divenah , Conseil général de l…
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Evaluation de la place et du rôle des cliniques privées dans l'offre de soins
Fabienne Bartoli, Nathalie Destais, Isabelle Yeni, Hubert de Beauchamp (Igas)
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Evaluation de la politique de soutien à la parentalité (MAP volet 1)
Bénédicte Jacquey-Vazquez, Patricia Sitruk et Michel Raymond (Igas)
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La politique d'égalité professionnelle en France - éléments de comparaison avec…
Constance Bensussan, Christine Branchu, Frédéric Laloue
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